MENTIONS LÉGALES ET CGU

 

I – MENTIONS LÉGALES

Le site Internet  

 

 

 

La directrice de emcb : BEYLOT-LAYENS Nathalie

Site réalisé sous : Jimdo

Hébergeur : Jimdo

Contact :

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-          Par téléphone : 06 32 46 20 56

-          Par courrier : 25 rue de la Roche

-          Par courrier électronique : [email protected]

II – CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Dernière mise à jour des CGU : [20/06/2018]

Le site Internet https://emcb-formtion.fr est édité par emcb.

Le site permet d’avoir accès à des informations concernant les produits et services proposé par emcb .

Les présentes CGU régissent l’ensemble des différentes utilisations du site. Elles sont conclues entre d’une part, l’Utilisateur, et d’autre part emcb.

 

Emcb se réserve la possibilité, notamment pour des raisons d’évolution des services proposé par le site ou d’évolutions des services proposés par le site ou d’évolution des règles juridique applicable, de modifier tout ou partie des CGU. Pour votre information, la date de la dernière mise à jour des CGU est mentionnée. La version mise à jour des CGU entre en application au jour de la première connexion de l’Utilisateur. L’Utilisateur est donc invité à consulter régulièrement les CGU.

 

1.      Gratuité de l’accès au Site

L’accès et la navigation au site Web sont gratuite. L’Utilisateur du site reconnaît disposer des moyens et de compétences nécessaires à son utilisation et notamment d’une connexion Internet et de logiciels nécessaires à la navigation sur le site. Les équipements nécessaires à l’accès et à l’utilisation du site sont à sa charge.

 

2.      Propriété intellectuelle

Le site contient des textes, articles, description, designs , graphismes , photographies , dessins et modèles , marques , vidéo , musiques et son , idées , et autres contenus protégés par le droit de la propriété intellectuelle , le secret des affaires et/ou par tout autre droit exclusif dont emcb et ses partenaires sont titulaires , notamment pour l’utilisation , la sélection , la coordination et l’agencement de ces contenus sur le site web .

 

Attention : le fait de télécharger un élément ou contenu du site web sur votre terminal (notamment : ordinateur, téléphone ou tablette) ne vous confère aucun droit de propriété sur cet élément.  

 

3.      Lien Hypertexte 

Le site peut contenir des liens vers des sites partenaires. L’Utilisateur navigue sur ces sites son entière responsabilité et emcb ne pourra être tenue responsable de cette navigation ou de ses conséquences. A ce titre emcb ne peut être responsable des contenus de ces sites, de la qualité ou véracité de leurs offres ou encore de toute relation engagée via ces sites.

 

4.      Comportement de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à utiliser le site de manière responsable, conformément au présentes CGU, avec respect et courtoisie à l’égard d’autrui.

 

L’Utilisateur, en accédant au site, s’interdit notamment de perturber le fonctionnement du site, ou de télécharger vers le site , afficher , envoyer par email ou transmettre par tout autre moyen un contenu illégal , préjudiciable , menaçant , injurieux , harcelant , vulgaire , obscène , contraire aux bonnes mœurs , portant atteinte à la vie privée d’une personne , en ce compris son droit à l’image , odieux ou désobligent ou choquant d’un point de vue racial , ethnique ou autre.